Les prix affichés sur horslaloi.com n’incluent ni les taxes de vente ni les frais de livraison. 

Hors La Loi perçoit la taxe applicable selon l’adresse de livraison. La TPS, la TVH ou la taxe de vente provinciale seront calculées au moment de la facturation. 

La TPS de 5 % s’applique partout au Canada, sauf dans les provinces suivantes où la TVH est en vigueur : • Nouvelle-Écosse : 15 % • Ontario, Nouveau-Brunswick, Terre-Neuve-et-Labrador : 13 % Au Québec, la TVQ de 9,975 % est également ajoutée à chaque commande. 

Si vous retournez un article, les taxes payées sur celui-ci seront remboursées. Cependant, les taxes sur les frais de livraison et de manutention ne le seront pas, car ces frais ne sont pas remboursables une fois le colis expédié. 

Conformément aux exigences fédérales et provinciales, les personnes ayant le statut d’Autochtone selon la Loi sur les Indiens peuvent bénéficier d’une exonération de taxe pour les achats en ligne, si les conditions suivantes sont respectées : 

• Vous répondez aux critères gouvernementaux liés à l’exemption de taxe

• Les articles sont livrés dans une réserve

• Une copie signée (recto verso) du certificat de statut d’Indien est envoyée par courriel au service@horslaloi.com. 

Si l’une de ces conditions n’est pas remplie, les taxes de vente seront appliquées. 

Hors La Loi s’engage à livrer votre commande à une adresse située au Canada, selon le mode de livraison choisi.

Nous faisons tout notre possible pour expédier les commandes rapidement, dans l’ordre où elles sont reçues. Cependant, des délais peuvent survenir en raison de circonstances imprévues ou indépendantes de notre volonté.

Hors La Loi met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations affichées sur horslaloi.com, mais nous ne pouvons garantir qu’elles sont exemptes d’erreurs. 

Malgré nos efforts constants de mise à jour, il est possible que certaines informations contiennent des erreurs ou des omissions, notamment en ce qui concerne la description des produits, les prix ou leur disponibilité. Les dates des offres, les prix ou la disponibilité des articles peuvent être modifiés sans préavis. 

Nous faisons de notre mieux pour ne présenter que des articles disponibles et maintenir notre inventaire à jour. Toutefois, il se peut qu’un produit, une taille ou une couleur soit en rupture au moment de passer votre commande. Une fois votre commande traitée, vous recevrez un courriel de confirmation incluant la date de réception, la disponibilité et le prix de chaque article commandé. 

Dans certaines situations, il se peut que nous devions annuler une commande si, par exemple, un article ne peut pas être expédié pour une raison imprévue. 

Nous nous réservons le droit de corriger un prix ou une description inexacte, même après confirmation de la commande, et de refuser ou d’annuler toute commande basée sur des informations erronées.

Nous faisons tout notre possible pour présenter les articles de notre site Web de façon fidèle. Toutefois, nous ne pouvons garantir que les couleurs affichées à l’écran correspondent parfaitement à celles du produit réel, car cela peut varier d’un appareil à l’autre. 

Si un article présente un défaut de fabrication ou semble avoir été endommagé durant le transport, vous pouvez le retourner gratuitement en suivant la procédure sur notre portail de retours.

Les achats effectués sur horslaloi.com doivent être retournés par la poste, selon la procédure indiquée. Ils ne peuvent pas être retournés ou échangés auprès de revendeurs physiques de la marque. 

Vous pouvez consulter et modifier le contenu de votre panier autant de fois que vous le souhaitez, tant que vous n’avez pas cliqué sur « Passer à la caisse » pour compléter la facturation, la livraison et le paiement. 

Une fois la commande finalisée, il n’est plus possible de l’annuler ou de la modifier. 

Il faudra donc attendre la réception de votre colis, puis retourner les articles par la poste, selon la procédure prévue. Hors La Loi s’engage à rembourser intégralement tout article retourné conformément à sa politique de retour.

Hors La Loi se réserve le droit de refuser toute commande passée sur horslaloi.com, pour des motifs jugés raisonnables. 

À notre discrétion, nous pouvons limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Cela peut inclure les commandes passées à partir d’un même compte client, d’une même carte de crédit, ou avec une adresse de facturation ou de livraison identique. 

Si une commande est modifiée ou annulée, nous tenterons de vous en informer par courriel, à l’adresse de facturation ou au numéro fournis lors de l’achat. 

Nous nous réservons également le droit de limiter ou d’interdire toute commande qui, selon notre jugement, semble avoir été effectuée à des fins de revente par un commerçant, un distributeur ou un revendeur. 

Hors La Loi respecte votre droit à la vie privée ainsi que la confidentialité de vos renseignements personnels.Toutes les informations et transactions sont cryptées et protégées selon les plus hauts standards de sécurité. Consultez notre politique complète ici.